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ARRÊTÉ du 2 juillet 2015

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 décembre 2024

Créé le 18 juillet 2015 · Abrogé le 1 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe « Liban »

Résumé. Un arrêté prévoit l'attribution d'une médaille pour les militaires ayant servi au Liban.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 18 juillet 2015 au samedi 30 novembre 2024

Source : Légifrance