Abrogé1 décembre 2024
Abrogé par Arrêté du 27 novembre 2024 - art. 4
Créé le 7 juin 2023 · Abrogé le 1 décembre 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil "Sahel"
Résumé. Un arrêté crée une médaille pour les soldats ayant servi au Sahel pendant au moins 15 jours.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.