Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Cumul de la durée de quinze jours de service
Résumé La durée de quinze jours de service peut s'accumuler, mais pas pour les personnes blessées ou rapatriées.
La durée de quinze jours mentionnée à l'article 1er peut être cumulée au titre des différents théâtres d'opérations.
Toutefois, aucune durée n'est opposable au personnel blessé, cité ou tué ou ayant fait l'objet d'une décision de rapatriement sanitaire prescrite par le commandement de l'opération.
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