Arrêté du 26 mai 2023

Article 2

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Article 2

La durée de quinze jours mentionnée à l'article 1er (Attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil « Sahel ») peut être cumulée au titre des différents théâtres d'opérations.
Toutefois, aucune durée n'est opposable au personnel blessé, cité ou tué ou ayant fait l'objet d'une décision de rapatriement sanitaire prescrite par le commandement de l'opération.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 décembre 2024

Créé le 7 juin 2023 · Abrogé le 1 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'attribution de la médaille d'outre-mer

Résumé. La durée de quinze jours pour obtenir la médaille d'outre-mer peut être cumulée pour différentes opérations, sauf pour les soldats blessés ou rapatriés.

La durée de quinze jours mentionnée à l'article 1er (Attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil « Sahel ») peut être cumulée au titre des différents théâtres d'opérations.
Toutefois, aucune durée n'est opposable au personnel blessé, cité ou tué ou ayant fait l'objet d'une décision de rapatriement sanitaire prescrite par le commandement de l'opération.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 7 juin 2023 au samedi 30 novembre 2024

Source : Légifrance