JORF n°0270 du 21 novembre 2019
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Premier ministre
- Ministère de la justice
- Arrêté du 5 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2005 modifié portant institution de régies de recettes et de régies d'avances chargées de la gestion des comptes nominatifs des détenus auprès des établissements pénitentiaires
- Arrêté du 7 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 17 juillet 2019 portant modification du montant de l'avance de la régie d'avances et de recettes de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
- Arrêté du 7 novembre 2019 portant modification des montants des avances des sous-régies d'avances et des sous-régies d'avances et de recettes instituées auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
- Ministère des armées
- Décret n° 2019-1195 du 19 novembre 2019 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées
- Arrêté du 5 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique
- Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er mars 2011 portant création de banques d'épreuves écrites communes aux concours d'admission à l'Ecole polytechnique et aux écoles normales supérieures par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
- Arrêté du 19 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 fixant les taux des primes de qualification, de l'indemnité de gardes hospitalières et de l'indemnité d'astreintes hospitalières des praticiens des armées
- Arrêté du 19 novembre 2019 fixant les contingents de primes de qualification attribuées aux praticiens des armées
- Arrêté du 19 novembre 2019 fixant la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de la bonification de la prime de qualification des praticiens des armées
- Arrêté du 19 novembre 2019 portant délégation de signature (ministère des armées)
- Ministère de la transition écologique et solidaire
- Décret du 19 novembre 2019 portant classement, parmi les sites du département de la Savoie, du site du col de La Bâthie et des lacs de la Tempête, communes de Cevins et de La Bâthie
- Arrêté du 13 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 28 mai 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture et fixant le nombre de postes offerts pour le recrutement sans concours dans le grade d'agent d'exploitation des travaux publics de l'Etat au ministère de la transition écologique et solidaire
- Arrêté du 18 novembre 2019 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture d'un concours externe pour l'accès au corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
- Ministère des solidarités et de la santé
- Arrêté du 15 novembre 2019 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire, ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé
- Arrêté du 15 novembre 2019 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire, ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé
- Arrêté du 18 novembre 2019 portant agrément de produits destinés aux soins de conservation du corps de la personne décédée
- Arrêté du 18 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique
- Arrêté du 18 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique
- Arrêté du 18 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique
- Ministère de l'économie et des finances
- Décret n° 2019-1196 du 19 novembre 2019 portant création de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Bourgogne-Franche-Comté
- Décret n° 2019-1197 du 20 novembre 2019 relatif à la réforme de la gouvernance de la Caisse des dépôts et consignations
- Décret n° 2019-1198 du 20 novembre 2019 relatif au plafonnement des indemnités des membres de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
- Décret n° 2019-1199 du 20 novembre 2019 relatif à l'encadrement du maniement des fonds publics par la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de ses missions de mandataire exercées pour le compte de personnes publiques
- Arrêté du 7 novembre 2019 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers
- Arrêté du 14 novembre 2019 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle au sein des ministères économiques et financiers
- Arrêté du 20 novembre 2019 fixant le prix et les modalités d'attribution d'actions de la société La Française des jeux
- Ministère du travail
- Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
- Décret n° 2019-1200 du 20 novembre 2019 relatif à l'organisation des services déconcentrés des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
- Décret n° 2019-1201 du 20 novembre 2019 modifiant le décret n° 85-779 du 24 juillet 1985 portant application de l'article 25 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement
- Arrêté du 29 octobre 2019 portant création de la spécialité « Equipier polyvalent du commerce » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- Ministère de l'action et des comptes publics
- Décret n° 2019-1202 du 19 novembre 2019 relatif aux arrêtés fixant les modalités de transfert d'informations aux organismes, services ou institutions mentionnés à l'article L. 152 du livre des procédures fiscales
- Rapport relatif au décret n° 2019-1203 du 19 novembre 2019 portant transfert de crédits
- Décret n° 2019-1203 du 19 novembre 2019 portant transfert de crédits
- Arrêté du 12 novembre 2019 relatif aux modalités de délivrance aux notaires de renseignements et de copies d'actes figurant au fichier immobilier géré par la direction générale des finances publiques
- Arrêté du 12 novembre 2019 fixant la forme, les conditions d'établissement et d'apurement du titre justificatif des exportations effectuées par les voyageurs résidant dans un pays tiers à l'Union européenne ou dans une collectivité d'outre-mer de la République
- Ministère de l'intérieur
- Décret n° 2019-1204 du 19 novembre 2019 portant expérimentation en Guyane en matière d'agrément de gardien de fourrière
- Arrêté du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 30 août 2016 portant agrément de la société BUREAU VERITAS en qualité d'organisateur de l'épreuve théorique générale du permis de conduire
- Décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature (direction centrale de la police judiciaire)
- Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
- Arrêté du 27 septembre 2019 relatif aux conditions d'attribution et d'exercice du congé pour recherches ou conversions thématiques prévu à l'article 19 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
- Décision du 8 novembre 2019 modifiant la décision du 28 mai 2019 portant délégation de signature (direction des affaires financières)
- Ministère de la culture
- Arrêté du 15 novembre 2019 relatif aux droits de scolarité, d'examen, aux bourses et aux montants des droits d'inscription en vue de l'obtention d'un diplôme par validation de l'expérience de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
- Décision du 15 novembre 2019 modifiant la décision du 16 novembre 2018 portant délégation de signature (direction générale des patrimoines)
- Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
- Décret n° 2019-1205 du 19 novembre 2019 relatif à la protection sociale contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des personnes mentionnées aux 9° et 12° du II de l'article L. 751-1 du code rural et de la pêche maritime
- Arrêté du 13 novembre 2019 portant homologation d'un contrat type d'intégration pour l'élevage à façon de veaux de boucherie
- Arrêté du 18 novembre 2019 fixant les caractéristiques des professions de foi des candidats ou des listes, du matériel de vote et des écrans de vote électronique par internet pour les élections 2020 des délégués cantonaux à la Mutualité sociale agricole (MSA)
- Ministère des sports
- Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Ministère de la justice
- Décret du 19 novembre 2019 portant changements de noms (Accès protégé)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination de deux notaires salariés (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 novembre 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
- Décret du 20 novembre 2019 portant nomination d'une ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de la communauté du Pacifique et du Programme régional océanien de l'environnement - Mme de CARNÉ de TRÉCESSON de COËTLOGON (Marine)
- Décret du 20 novembre 2019 portant nomination de la secrétaire permanente pour le Pacifique Sud - Mme de CARNÉ de TRÉCESSON de COËTLOGON (Marine)
- Ministère des armées
- Décret du 19 novembre 2019 portant affectation d'un officier général
- Décret du 20 novembre 2019 portant nominations d'officiers généraux
- Décret du 20 novembre 2019 portant nomination d'un officier général de la marine (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et solidaire)
- Arrêté du 29 août 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres
- Arrêté du 12 novembre 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 12 novembre 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d'administration de l'Etat)
- Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des cadres de santé paramédicaux civils du ministère de la défense suite au concours interne sur titres organisé au titre de l'année 2019
- Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du premier grade du ministère de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l'année 2019
- Ministère des solidarités et de la santé
- Arrêté du 14 novembre 2019 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
- Arrêté du 19 novembre 2019 portant nomination à la mission comptable permanente des organismes de sécurité sociale
- Ministère de l'économie et des finances
- Arrêté du 6 juin 2019 portant nomination au conseil d'administration du Consortium de réalisation (CDR)
- Arrêté du 12 novembre 2019 portant nomination au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
- Arrêté du 19 novembre 2019 portant nomination (Caisse des dépôts et consignations)
- Ministère du travail
- Arrêté du 4 novembre 2019 portant promotion de grade (inspection du travail)
- Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 février 2019 portant nomination de membres de la Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle et des sous-commissions constituées en son sein
- Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
- Arrêté du 12 novembre 2019 portant nomination des membres du groupe d'experts constitué pour l'examen des projets déposés pour le label « campus des métiers et des qualifications »
- Arrêté du 13 novembre 2019 portant nomination du président du groupe d'experts constitué pour l'examen des projets déposés pour le label « campus des métiers et des qualifications »
- Ministère de l'action et des comptes publics
- Arrêté du 8 octobre 2019 portant admission à la retraite (administrateurs des finances publiques)
- Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination (agents comptables)
- Ministère de l'intérieur
- Décret du 20 novembre 2019 portant nomination du major général de la gendarmerie nationale - M. JOCKERS (Bruno)
- Décret du 20 novembre 2019 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la préfecture de la Corrèze - M. ZABOURAEFF (Eric)
- Décret du 20 novembre 2019 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Corrèze - M. DOLIGEZ (Matthieu)
- Décret du 20 novembre 2019 portant cessation de fonctions du directeur de cabinet du préfet du Haut-Rhin - M. COQUAND (Emmanuel)
- Arrêté du 19 novembre 2019 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 20 novembre 2019 portant cessation de fonctions du directeur de cabinet du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
- Arrêté du 20 novembre 2019 portant nomination du directeur de cabinet du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
- Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
- Arrêté du 13 novembre 2019 portant admission à la retraite (inspecteur de santé publique vétérinaires)
- Arrêté du 18 novembre 2019 relatif à la composition de la Commission nationale de contrôle des opérations de vote traitées par le système informatique centralisé pour l'élection des délégués cantonaux de la Mutualité sociale agricole
- Arrêté du 19 novembre 2019 portant nominations au conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
- Ministère des sports
- Conventions collectives
- Ministère du travail
- Avis relatif à l'élargissement d'accords territoriaux (Alsace, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Guadeloupe, Guyane, Haute-Normandie, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord - Pas-de-Calais, Provence-Alpes-Côtes d'Azur, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture, au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment
- Avis relatif à l'élargissement d'accords territoriaux (Aquitaine, Centre et île de La Réunion) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture, au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets dentaires
- Conseil d'Etat
- Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
- Contrôleur général des lieux de privation de liberté
- Naturalisations et réintégrations
- Décret du 19 novembre 2019 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration, libération des liens d'allégeance à l'égard de la France et francisation de noms et prénoms (Accès protégé)
- Décret du 19 novembre 2019 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé)
- Décret du 19 novembre 2019 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé)
- Informations parlementaires
- Assemblée nationale
- Sénat
- Commissions / organes temporaires
- Documents déposés
- Documents publiés
- Informations diverses
- Avis administratifs
- Commissions mixtes paritaires
- Offices et délégations
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Premier ministre
- Ministère des armées
- Ministère de l'intérieur
- Avis divers
- Ministère des solidarités et de la santé
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application des articles L. 162-16-5 et L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale
- Ministère de l'économie et des finances
- Ministère de l'action et des comptes publics
- Résultats des tirages KENO Gagnant à vie du lundi 18 novembre 2019
- Résultats du tirage LOTO® du lundi 18 novembre 2019
- Résultats du Loto Foot 7 n° 9315
- Résultats du Loto Foot 15 n° 9142
- Avis relatif au LOTO RUGBY 15
- Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
- Informations diverses
- Liste de cours indicatifs
- Annonces