Article 83
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement temporaire d'un représentant du personnel en congé de maternité ou d'adoption
Résumé Un représentant du personnel en congé de maternité ou d'adoption est remplacé temporairement selon des règles spécifiques.
Lorsqu'un représentant du personnel bénéficie d'un congé pour maternité ou pour adoption, il est remplacé temporairement par une personne désignée selon les modalités prévues aux quatre derniers alinéas de l'article 18.
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