JORF n°0110 du 12 mai 2021

Arrêté du 5 mai 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 29 mars 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de variétés de riz méditerranéennes

Résumé Des variétés de riz de la région méditerranéenne sont ajoutées à une liste.

L'article 3 de l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - Pour l'espèce riz, est ajoutée la rubrique “méditerranéen” pour les variétés Arelate, Cigalon, Gageron, Manobi, Rumba. »

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de la variété Mambo à la rubrique riz méditerranéen à péricarpe coloré

Résumé La variété de riz Mambo change de catégorie et est maintenant considérée comme un riz méditerranéen à péricarpe coloré.

La variété Mambo est transférée à la rubrique « riz méditerranéen à péricarpe coloré ».

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 5 mai 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira