JORF n°0110 du 12 mai 2021

Arrêté du 30 avril 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 30 mars 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe de l'arrêté du 17 décembre 2004 concernant les spécialités anticancéreuses

Résumé De nouveaux médicaments contre le cancer, le lenalidomide, ont été ajoutés à la liste des médicaments autorisés.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7. « Anticancéreux », les spécialités suivantes sont ajoutées :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |---------------------------------------|------------------------|-----------|--------|---------------------------| | Lenalidomide Accord 2,5 mg gélule |ACCORD HEALTHCARE FRANCE|6 136 528 0|9001125 |LENALIDOMIDE ACC 2,5MG GELU| | Lenalidomide Accord 5 mg gélule |ACCORD HEALTHCARE FRANCE|6 400 237 3|9001128 | LENALIDOMIDE ACC 5MG GELU | | Lenalidomide Accord 7,5 mg gélule |ACCORD HEALTHCARE FRANCE|6 861 521 7|9001129 |LENALIDOMIDE ACC 7,5MG GELU| | Lenalidomide Accord 10 mg gélule |ACCORD HEALTHCARE FRANCE|6 584 291 8|9001123 |LENALIDOMIDE ACC 10MG GELU | | Lenalidomide Accord 15 mg gélule |ACCORD HEALTHCARE FRANCE|6 419 488 8|9001124 |LENALIDOMIDE ACC 15MG GELU | | Lenalidomide Accord 20 mg gélule |ACCORD HEALTHCARE FRANCE|6 527 515 4|9001126 |LENALIDOMIDE ACC 20MG GELU | | Lenalidomide Accord 25 mg gélule |ACCORD HEALTHCARE FRANCE|6 063 211 1|9001127 |LENALIDOMIDE ACC 25MG GELU | |LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 2,5 mg, gélule| OHRE PHARMA |6 160 206 0|9001232 |LENALIDOMIDE OHR 2,5MG GELU| | LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 5 mg, gélule | OHRE PHARMA |6 289 396 4|9001235 | LENALIDOMIDE OHR 5MG GELU | |LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 7,5 mg, gélule| OHRE PHARMA |6 776 471 7|9001236 |LENALIDOMIDE OHR 7,5MG GELU| |LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 10 mg, gélule | OHRE PHARMA |6 620 589 9|9001229 |LENALIDOMIDE OHR 10MG GELU | |LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 15 mg, gélule | OHRE PHARMA |6 424 969 0|9001230 |LENALIDOMIDE OHR 15MG GELU | |LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 20 mg, gélule | OHRE PHARMA |6 007 686 0|9001233 |LENALIDOMIDE OHR 20MG GELU | |LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 25 mg, gélule | OHRE PHARMA |6 489 952 8|9001234 |LENALIDOMIDE OHR 25MG GELU |

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet article dit que l'arrêté doit être publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 avril 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse