Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et création d'articles dans le Code de l'éducation
Résumé. Cet article change et ajoute des règles pour mieux organiser les études dans les écoles.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D771-4 → Version 1Code de l'éducationArt. D771-6 → Version 1Code de l'éducationArt. D771-7 → Version 1Code de l'éducationArt. D771-8 → Version 1Code de l'éducationArt. D771-9 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D771-4, Art. D771-6, Art. D771-7, Art. D771-8, Art. D771-9
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D776-2 → Version 1Code de l'éducationArt. D777-2 → Version 1Code de l'éducationArt. D775-2 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D776-2, Art. D777-2, Art. D775-2