Article 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification et création d'articles dans le Code de l'éducation
Résumé Cet article change et ajoute des règles pour mieux organiser les études dans les écoles.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D771-4, Art. D771-6, Art. D771-7, Art. D771-8, Art. D771-9 > >
A créé les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D776-2, Art. D777-2, Art. D775-2 > >
1 version
3 créés
5 modifiés
47 cités