Décret n°2016-152 du 11 février 2016

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A créé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Section 1 : Missions et dispositions générales, Sct. Section 2 : Organisation administrative , Sct. Sous-section 1 : Le conseil d'administration , Sct. Sous-section 2 : Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive , Sct. Sous-section 3 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire , Sct. Sous-section 4 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire en formation disciplinaire , Sct. Section 3 : Organisation financière , Sct. Section 4 : Concessions de logement accordées aux agents de l'Etat , Sct. Section 5 : Instances relatives au dialogue social et aux conditions de travail et conditions d'exercice du droit syndical , Sct. Sous-section 1 : Le comité technique d'établissement et les autres instances relatives au dialogue social , Sct. Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit syndical dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive , Sct. Sous-section 3 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 1 : Missions et dispositions générales : Rôle des centres sportifs dans la formation et la collaborationCode du sportSct. Section 2 : Organisation administrativeCode du sportSct. Sous-section 1 : Le conseil d'administration : Organisation du conseil d'administration des centres sportifs
- Code du sport.
Sct. Section 1 : Missions et dispositions générales, Sct. Section 2 : Organisation administrative , Sct. Sous-section 1 : Le conseil d'administration , Sct. Sous-section 2 : Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive , Sct. Sous-section 3 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire , Sct. Sous-section 4 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire en formation disciplinaire , Sct. Section 3 : Organisation financière , Sct. Section 4 : Concessions de logement accordées aux agents de l'Etat , Sct. Section 5 : Instances relatives au dialogue social et aux conditions de travail et conditions d'exercice du droit syndical , Sct. Sous-section 1 : Le comité technique d'établissement et les autres instances relatives au dialogue social , Sct. Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit syndical dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive , Sct. Sous-section 3 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Historique des versions

Source : Légifrance