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Décret n°2016-152 du 11 février 2016

Article 1

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 1 : Missions et dispositions généralesCode du sportSct. Section 2 : Organisation administrativeCode du sportSct. Sous-section 1 : Le conseil d'administrationCode du sportSct. Sous-section 2 : Le directeur du centre de ressourcesCode du sportd'expertise et de performance sportiveCode du sportSct. Sous-section 3 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaireCode du sportSct. Sous-section 4 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire en formation disciplinaireCode du sportSct. Section 3 : Organisation financièreCode du sportSct. Section 4 : Concessions de logement accordées aux agents de l'EtatCode du sportSct. Section 5 : Instances relatives au dialogue social et aux conditions de travail et conditions d'exercice du droit syndicalCode du sportSct. Sous-section 1 : Le comité technique d'établissement et les autres instances relatives au dialogue socialCode du sportSct. Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit syndical dans les centres de ressourcesCode du sportd'expertise et de performance sportiveCode du sportSct. Sous-section 3 : Le comité d'hygièneCode du sportde sécurité et des conditions de travail
- Code du sport.
Sct. Section 1 : Missions et dispositions générales, Sct. Section 2 : Organisation administrative , Sct. Sous-section 1 : Le conseil d'administration , Sct. Sous-section 2 : Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive , Sct. Sous-section 3 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire , Sct. Sous-section 4 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire en formation disciplinaire , Sct. Section 3 : Organisation financière , Sct. Section 4 : Concessions de logement accordées aux agents de l'Etat , Sct. Section 5 : Instances relatives au dialogue social et aux conditions de travail et conditions d'exercice du droit syndical , Sct. Sous-section 1 : Le comité technique d'établissement et les autres instances relatives au dialogue social , Sct. Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit syndical dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive , Sct. Sous-section 3 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Effets de cet article

crée

crée  Code du sportart. R114-75 (VD)crée  Code du sportart. R114-74 (VD)crée  Code du sportart. R114-73 (VD)crée  Code du sportart. R114-72 (VD)crée  Code du sportart. R114-71 (VD)crée  Code du sportart. R114-70 (VD)crée  Code du sportart. R114-69 (VD)crée  Code du sportart. R114-68 (VD)crée  Code du sportart. R114-67 (VD)crée  Code du sportart. R114-66 (VD)crée  Code du sportart. R114-65 (VD)crée  Code du sportart. R114-64 (VD)crée  Code du sportart. R114-63 (VD)crée  Code du sportart. R114-62 (VD)crée  Code du sportart. R114-61 (VD)crée  Code du sportart. R114-60 (VD)crée  Code du sportart. R114-59 (VD)crée  Code du sportart. R114-58 (VD)crée  Code du sportart. R114-57 (VD)crée  Code du sportart. R114-56 (VD)crée  Code du sportart. R114-55 (VD)crée  Code du sportart. R114-54 (VD)crée  Code du sportart. R114-53 (VD)crée  Code du sportart. R114-52 (VD)crée  Code du sportart. R114-51 (VD)crée  Code du sportart. R114-50 (VD)crée  Code du sportart. R114-49 (VD)crée  Code du sportart. R114-48 (VD)crée  Code du sportart. R114-47 (VD)crée  Code du sportart. R114-46 (VD)crée  Code du sportart. R114-45 (VD)crée  Code du sportart. R114-44 (VD)crée  Code du sportart. R114-43 (VD)crée  Code du sportart. R114-42 (VD)crée  Code du sportart. R114-41 (VD)crée  Code du sportart. R114-40 (VD)crée  Code du sportart. R114-39 (VD)crée  Code du sportart. R114-38 (VD)crée  Code du sportart. R114-37 (VD)crée  Code du sportart. R114-36 (VD)crée  Code du sportart. R114-35 (VD)crée  Code du sportart. R114-34 (VD)crée  Code du sportart. R114-33 (VD)crée  Code du sportart. R114-32 (VD)crée  Code du sportart. R114-31 (VD)crée  Code du sportart. R114-30 (VD)crée  Code du sportart. R114-29 (VD)crée  Code du sportart. R114-28 (VD)crée  Code du sportart. R114-27 (VD)crée  Code du sportart. R114-26 (VD)crée  Code du sportart. R114-25 (VD)crée  Code du sportart. R114-24 (VD)crée  Code du sportart. R114-23 (VD)crée  Code du sportart. R114-22 (VD)crée  Code du sportart. R114-21 (VD)crée  Code du sportart. R114-20 (VD)crée  Code du sportart. R114-19 (VD)crée  Code du sportart. R114-18 (VD)crée  Code du sportart. R114-17 (VD)crée  Code du sportart. R114-16 (VD)crée  Code du sportart. R114-15 (VD)crée  Code du sportart. R114-14 (VD)crée  Code du sportart. R114-13 (VD)crée  Code du sportart. R114-12 (VD)crée  Code du sportart. R114-11 (VD)crée  Code du sportart. R114-10 (VD)crée  Code du sportart. R114-9 (VD)crée  Code du sportart. R114-8 (VD)crée  Code du sportart. R114-7 (VD)crée  Code du sportart. R114-6 (VD)crée  Code du sportart. R114-5 (VD)crée  Code du sportart. R114-4 (VD)crée  Code du sportart. R114-3 (VD)crée  Code du sportart. R114-2 (VD)crée  Code du sportart. R114-1 (VD)crée  Code du sportSous-section 3 : Le comité d'hygiène, de sécuri... (VD)crée  Code du sportSous-section 2 : Conditions d'exercice du droit... (VD)crée  Code du sportSous-section 1 : Le comité technique d'établiss... (VD)crée  Code du sportSection 5 : Instances relatives au dialogue soc... (VD)crée  Code du sportSection 4 : Concessions de logement accordées a... (VD)crée  Code du sportSection 3 : Organisation financière (VD)crée  Code du sportSous-section 4 : Le conseil de la vie du sporti... (VD)crée  Code du sportSous-section 3 : Le conseil de la vie du sporti... (VD)crée  Code du sportSous-section 2 : Le directeur du centre de ress... (VD)crée  Code du sportSous-section 1 : Le conseil d'administration (VD)crée  Code du sportSection 2 : Organisation administrative 
 (VD)crée  Code du sportSection 1 : Missions et dispositions générales (VD)

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