4 : Détermination du revenu imposable

1 : Définition des bénéfices industriels et commerciaux

1 bis : Exonérations

2 : Détermination des bénéfices imposables

2 bis : Dispositions particulières à certaines entreprises nouvelles

4 : Fixation du bénéfice imposable

1 : Définition des revenus imposables

2 : Détermination du revenu imposable

5 : Plan d'épargne en vue de la retraite

A : Définition des bénéfices imposables

B : Détermination des bénéfices imposables

C : Régimes d'imposition

1 : Produits des actions et parts sociales - Revenus assimilés

2 bis : Retenue à la source de l'impôt sur le revenu

4 : Revenus des créances, dépôts et cautionnements

4 bis : Prélèvement sur les produits des bons ou contrats de capitalisation

4 ter : Prélèvement sur les produits de placement à revenu fixe

5 : Exonérations et régimes spéciaux

A : Champ d'application

B: Détermination de la plus-value imposable

1 sexies : Contribuables exerçant leur activité professionnelle dans le cadre d'une société de personnes

4 : Déduction du salaire du conjoint

4 bis : Cotisations d'assurance maladie et d'assurance maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

6 : Sommes perçues par une personne domiciliée ou établie hors de France