Code du travail
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
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Santé et sécurité au travail
Résumé. Ce texte explique les règles pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs, en précisant les droits et devoirs de chacun.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre Ier : Dispositions générales
Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
Livre III : Equipements de travail et moyens de protection
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
Livre VI : Institutions et organismes de prévention
Livre VII : Contrôle
Livre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer