Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Principes de prévention

Section 3 : Valeurs limites et niveau de référence

Section 4 : Evaluation des risques

Section 5 : Mesures et moyens de prévention

Section 6 : Vérification de l'efficacité des moyens de prévention

Section 7 : Conditions d'emploi des travailleurs

Section 8 : Information et formation des travailleurs

Section 9 : Surveillance de l'exposition individuelle des travailleurs

Section 10 : Suivi de l'état de santé des travailleurs

Section 11 : Exposition exceptionnelle

Section 12 : Situation d'urgence radiologique

Section 13 : Organisation de la radioprotection

Section 14 : Missions de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Section 15 : Autres systèmes de contrôle

Section 16 : Situation d'exposition durable résultant d'une situation d'urgence radiologique

Section 17 : Missions du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Section 1 : Définitions

Section 2 : Principes de prévention

Section 3 : Valeurs limites d'exposition professionnelle

Section 4 : Evaluation des risques

Section 5 : Mesures et moyens de prévention

Section 6 : Information et formation des travailleurs

Section 7 : Suivi des travailleur et suivi individuel de l'état de santé

Annexes

Section 1 : Définitions

Section 2 : Principes de prévention

Section 3 : Valeurs limites

Section 4 : Evaluation des risques

Section 5 : Mesures et moyens de prévention

Section 6 : Information et formation des travailleurs

Section 7 : Suivi de l'état de santé des travailleurs

Section 8 : Dispositions particulières encadrant le dépassement des valeurs limites d'exposition relatives aux effets sensoriels

Section 9 : Dispositions particulières applicables aux équipements d'imagerie par résonance magnétique destinés aux soins des patients dans le secteur de la santé ou à la recherche dans ce domaine encadrant le dépassement des valeurs limites d'exposition relatives aux effets sur la santé