Section parente

Livre IV

Prévention de certains risques d'exposition

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Section 1

Définitions et dispositions générales

R4461-1 — R4461-2

Code du travail

Titre VI : Autres risques

Chapitre Ier : Prévention des risques en milieu hyperbare

Section 1 : Définitions et dispositions générales

Section 2 : Evaluation des risques

Section 3 : Mesures et moyens de prévention

Section 4 : Formation

Section 5 : Organisation des interventions et travaux en milieu hyperbare

Section 6 : Situations exceptionnelles d'interventions et de travaux exécutés en milieu hyperbare

Chapitre II : Prévention du risque pyrotechnique

Section 1 : Champ d'application et définitions

Section 2 : L'étude de sécurité

Section 3 : Mesures générales de sécurité

Section 4 : Implantation des installations et transports internes

Section 5 : Exigences de sécurité concernant les installations

Section 6 : Encadrement et formation

Section 7 : Dispositions administratives

Chapitre III : Prévention des risques liés aux épisodes de chaleur intense

Section 1 : Définition

Section 2 : Évaluation des risques

Section 3 : Mesures de prévention