Code du travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Protection contre divers risques professionnels
Résumé. Ce livre explique comment protéger les travailleurs des différents dangers dans leur environnement de travail, comme les produits chimiques, le bruit, les vibrations et les rayonnements.
Chapitre IV : Surveillance médicale
Abrogé5 juillet 2010Chapitre V : Situations anormales de travail
Abrogé5 juillet 2010Chapitre VI : Organisation de la radioprotection
Abrogé5 juillet 2010En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
Titre Ier : Risques chimiques
Titre II : Prévention des risques biologiques
Titre III : Prévention des risques d'exposition au bruit
Titre IV : Prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques
Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements
Titre VI : Autres risques