Code du travail

Titre III : Bâtiment et génie civil

Chapitre Ier : Principes de prévention

Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil

Section 1 : Catégories d'opérations

Section 2 : Déclaration préalable

Section 3 : Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé

Section 4 : Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

Section 5 : Plan particulier de sécurité et de protection de la santé

Section 6 : Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail

Section 7 : Interventions ultérieures sur l'ouvrage

Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux

Section 1 : Voies et réseaux divers

Section 2 : Dérogations

Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux

Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Mesures générales de sécurité

Section 3 : Opération de chargement ou de déchargement en hauteur

Section 4 : Travaux de terrassement à ciel ouvert

Section 5 : Travaux souterrains

Section 6 : Travaux de démolition

Section 7 : Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers

Section 8 : Travaux sur toitures

Section 9 : Montage, démontage et levage de charpentes et ossatures

Section 10 : Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds ou de béton précontraint

Section 11 : Étaiements, cintres et coffrages

Section 13 : Travaux de soudage, de rivetage, de sablage ou de découpage

Section 14 : Travaux exposant à des risques de projection

Section 15 : Travaux exposant à des risques de noyade

Section 16 : Mesures d'hygiène

Section 17 : Hébergement

Section 18 : Premiers secours

Section 19 : Affichage et information

Section 20 : Dérogations

Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

Section 1 : Prescriptions techniques durant l'exécution de travaux de bâtiment et de génie civil

Section 2 : Utilisation d'équipements de travail et de protection individuelle

Section 3 : Risques chimiques

Section 5 : Risque hyperbare

Section 4 : Risques électriques

Section 6 : Risques liés à l'exposition aux épisodes de chaleur intense