Code du travail

Titre IV : Autres activités et opérations

Chapitre Ier : Manutention des charges

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Principes de prévention

Section 3 : Évaluation des risques

Section 4 : Mesures et moyens de prévention

Section 5 : Surveillance médicale

Chapitre II : Utilisation d'écrans de visualisation

Section 1 : Champ d'application et définitions

Section 2 : Évaluation des risques

Section 3 : Mesures et moyens de prévention

Section 4 : Ambiance physique de travail

Section 5 : Suivi individuel de l'état de santé

Section 6 : Surveillance médicale

Chapitre III : Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure

Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Etude de sécurité spécifique

Section 3 : Information des travailleurs intervenants

Section 4 : Organisation de l'intervention

Section 5 : Travailleurs isolés

Section 6 : Formation des travailleurs

Section 7 : Montage et démontage des ascenseurs

Chapitre IV : Opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage

Section 1 : Champ d'application et définitions

Section 2 : Obligations générales de l'employeur

Section 3 : Prescriptions particulières

Section 4 : Travailleurs autorisés à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage

Chapitre IV bis : Travaux d'ordre non électrique dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques aériens ou souterrains

Section 1 : Définitions et champ d'application

Section 2 : Obligations générales de l'employeur

Section 3 : Echanges préalables à la réalisation de travaux

Section 4 : Prescriptions particulières lors de l'exécution des travaux

Section 5 : Information des travailleurs et surveillance

Section 6 : Formation et habilitation