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Livre Ier

Dispositions générales

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Chapitre Ier

Obligations de l'employeur

R4121-1 — R4121-4

Code du travail

Titre II : Principes généraux de prévention

Chapitre Ier : Obligations de l'employeur

Section 1 : Document unique d'évaluation des risques

Section 2 : Pénibilité

Section 3 : Obligation d'information en matière d'accident du travail

Chapitre II : Obligations des travailleurs