Code du travail

Titre II : Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Aération, assainissement

Section 1 : Principes et définitions

Section 2 : Locaux à pollution non spécifique

Section 3 : Locaux à pollution spécifique

Section 4 : Pollution par les eaux usées

Section 5 : Contrôle et maintenance des installations

Section 6 : Travaux en espace confiné

Section 7 : Protection individuelle

Chapitre III : Éclairage, ambiance thermique

Section 1 : Éclairage

Section 2 : Ambiance thermique

Chapitre IV : Sécurité des lieux de travail

Section 1 : Caractéristiques des lieux de travail

Section 2 : Portes et portails

Section 3 : Matériel de premier secours et secouriste

Section 4 : Maintenance, entretien et vérifications

Section 5 : Signalisation et matérialisation relatives à la santé et à la sécurité

Chapitre V : Aménagement des postes de travail

Section 1 : Postes de travail extérieurs

Section 2 : Confort au poste de travail

Section 3 : Travailleurs handicapés

Chapitre VI : Installations électriques

Section 1 : Champ d'application et définitions

Section 2 : Dispositions générales

Section 3 : Dispositions particulières à certains locaux ou emplacements

Section 4 : Autres dispositions particulières

Section 5 : Vérification des installations électriques

Chapitre VII : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation

Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Dégagements

Section 3 : Chauffage des locaux

Section 4 : Emploi et stockage de matières explosives et inflammables

Section 5 : Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie

Section 6 : Prévention des explosions

Section 7 : Dispenses partielles accordées par l'autorité administrative

Chapitre VIII : Installations sanitaires, restauration et hébergement

Section 1 : Installations sanitaires

Section 2 : Restauration et repos

Section 3 : Hébergement