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Livre Ier

Dispositions générales

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Section 1

Objet et organisation de l'information et de la formation à la sécurité

R4141-1 — R4141-10

Code du travail

Titre IV : Information et formation des travailleurs

Chapitre Ier : Obligation générale d'information et de formation

Section 1 : Objet et organisation de l'information et de la formation à la sécurité

Section 2 : Conditions de circulation

Section 3 : Conditions d'exécution du travail

Section 4 : Conduite à tenir en cas d'accident ou de sinistre

Chapitre II : Formations et mesures d'adaptation particulières

Chapitre III : Consultation des représentants du personnel