Code de l'éducation
Section 5 : Le Réseau Canopé
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Présentation du Réseau Canopé
Résumé. Le Réseau Canopé est un établissement public qui aide les enseignants à innover et à se documenter, avec une organisation administrative et financière stricte.
Sous-section 1 : Le Centre national de documentation pédagogique
Abrogé1 janvier 2015Sous-section 2 : Les centres régionaux de documentation pédagogique
Abrogé1 janvier 2015Paragraphe 1 : Dispositions générales
Abrogé1 janvier 2015Paragraphe 2 : Organisation administrative
Abrogé1 janvier 2015Paragraphe 4 : Le comité technique paritaire commun
Abrogé1 janvier 2015Sous-section 3 : Le réseau des centres de documentation pédagogique
Abrogé1 janvier 2015En vigueur depuis le lundi 29 décembre 2014
Section 5 : Le Centre national et les centres régionaux de documentation pédagogique→Section 5 : Le Réseau Canopé
En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au dimanche 28 décembre 2014
Section 5 : Le Centre national et les centres régionaux de documentation pédagogique
Paragraphe 1 : Dispositions générales
Paragraphe 2 : Organisation administrative
Paragraphe 3 : Régime financier
Paragraphe 4 : Organisation territoriale du Réseau Canopé
Paragraphe 5 : Le Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information
Sous-section 1 : Le Centre national de documentation pédagogique
Sous-section 2 : Les centres régionaux de documentation pédagogique
Sous-section 3 : Le réseau des centres de documentation pédagogique