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L'enseignement de la langue des signes
R312-15
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Chapitre II
Dispositions propres à certaines matières d'enseignement
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Sous-section 1
Organisation de l'enseignement des langues vivantes étrangères
D312-16 — Annexe
Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement des langues vivantes étrangères
Sous-section 2 : La commission académique sur l'enseignement des langues vivantes étrangères