Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 3 > >
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Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment son article R.* 3121-26 ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 22 août 2006 modifié portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine ;
Vu l'arrêté du 22 août 2006 modifié portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine ;
Vu l'arrêté du 3 janvier 2013 relatif à l'inspection du service de santé des armées,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 3 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 5 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 6 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 7 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 8 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 9 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 10 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 12 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 2 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 3 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 4 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 5 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 6 > >
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A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 août 2006 > > Art. 7-1 > >
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Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 9 septembre 2013.
Jean-Yves Le Drian