A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 22 août 2006Art. 3
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Arrêté du 9 septembre 2013
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment son article R.* 3121-26 ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 22 août 2006 modifié portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine ;
Vu l'arrêté du 22 août 2006 modifié portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine ;
Vu l'arrêté du 3 janvier 2013 relatif à l'inspection du service de santé des armées,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 22 août 2006Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 22 août 2006Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 22 août 2006Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 8 → Version 4
- Arrêté du 22 août 2006Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 9 → Version 3
- Arrêté du 22 août 2006Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 10 → Version 3
- Arrêté du 22 août 2006Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 22 août 2006Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 22 août 2006Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 22 août 2006Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 22 août 2006Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 22 août 2006Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 6 → Version 4
- Arrêté du 22 août 2006Art. 6
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 7-1 → Version 1
- Arrêté du 22 août 2006Art. 7-1
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Créé le 25 septembre 2013
Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 9 septembre 2013.
Jean-Yves Le Drian
En vigueur depuis le mercredi 25 septembre 2013
Arrêté du 9 septembre 2013
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