Arrêté du 22 août 2006

Article 6

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · En vigueur du 25 septembre 2013 au 18 mai 2014

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, œuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

- le bureau " finances " ;

- le bureau " infrastructure " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - transverse " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - aéronautique " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - naval ".

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 19 mai 2014

Abrogé parArrêté du 27 avril 2014art. 13

En vigueur du mercredi 25 septembre 2013 au dimanche 18 mai 2014

Modifié parArrêté du 9 septembre 2013art. 13

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, œuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

\- le bureau " finances " ;

\- le bureau " infrastructure " ;

\- le bureau "maintien en condition opérationnelle - transverse" ;

\- le bureau "maintien en condition opérationnelle -aéronautique ⏺" ;

\- le bureau "maintien en condition opérationnelle - naval".

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au mardi 24 septembre 2013

Modifié parArrêté du 22 juin 2010art. 3 (V)

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité…

\- le bureau "finances" ;…

\- le bureau "infrastructure" ;…

\- le bureau "logistique générale" ;…

\- le bureau "⏺

⏺soutiens de l'aéronautique navale" ;

\- le bureau "soutiens navals".…

En vigueur du samedi 3 juillet 2010 au mardi 31 août 2010

Modifié parArrêté du 22 juin 2010art. 2

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité…

le bureau "finances" ;…

\- le bureau "infrastructure" ;

\- le bureau "logistique générale" ;

\- le bureau "organisation, réglementation et affaires juridiques" ;

\- le bureau "soutiens de l'aéronautique navale" ;

\- le bureau "soutiens navals".

En vigueur du vendredi 1 septembre 2006 au vendredi 2 juillet 2010

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

le bureau "administration" ;

le bureau "finances" ;

le bureau "infrastructure" ;

le bureau "logistique générale" ;

le bureau "organisation, réglementation et affaires juridiques" ;

le bureau "soutiens de l'aéronautique navale" ;

le bureau "soutiens navals".