Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 13
Créé le 1 septembre 2006 · En vigueur du 25 septembre 2013 au 18 mai 2014
Les bureaux suivants sont placés sous l'autorité directe du major général de la marine :
- le bureau " pilotage " ;
- le bureau " réformes, organisation, et affaires juridiques" ;
- le bureau "autorités de domaines transverses - centre de concepts et de doctrines de la marine" .
Abrogé depuis le lundi 19 mai 2014
Abrogé parArrêté du 27 avril 2014art. 13
En vigueur du mercredi 25 septembre 2013 au dimanche 18 mai 2014
Modifié parArrêté du 9 septembre 2013art. 9
Les bureaux suivants sont placés sous l'autorité directe du major…
\-le bureau " pilotage " ; \-le bureau " réformes, organisation, et affaires juridiques" ;
\- le bureau "autorités de domaines transverses - centre de concepts et de doctrines de la marine" .
En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au mardi 24 septembre 2013
Modifié parArrêté du 22 juin 2010art. 3 (V)
Les bureaux suivants sont placés sous l'autorité directe du major général de la marine : *le bureau " pilotage " ; *le bureau "réformes, organisation,et affaires juridiques".
En vigueur du dimanche 6 décembre 2009 au vendredi 2 juillet 2010
Modifié parArrêté du 23 novembre 2009art. 7
Les bureaux suivants sont placés sous l'autorité directe du major…
\- le bureau "pilotage" ;
\-
le bureau "systèmes d'information et de communications".…
En vigueur du vendredi 1 septembre 2006 au samedi 5 décembre 2009
Les bureaux suivants sont placés sous l'autorité directe du major général de la marine :
le bureau "pilotage" ;
le bureau "audit en organisation" ;
le bureau "systèmes d'information et de communications".