Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 13
Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014
Les bureaux et structures suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des plans et des programmes :
-le bureau " expertise " ;
-le bureau " cohérence organique " ;
-le bureau " stratégie et politique " ;
-le bureau " systèmes d'information et de communication ".
-le collège des officiers de cohérence d'état-major ;
-les structures de projets, qui correspondent à des opérations d'armement et dont la liste fait l'objet d'une décision du major général de la marine.