Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des bureaux de la marine
Résumé. L'arrêté ajoute un nouveau bureau pour les systèmes d'information et corrige une erreur dans la liste des bureaux de la marine.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 5 : Bureaux de la marine pour les ressources humaines
→ Version 2
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- Arrêté du 22 août 2006Art. 5