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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des missions du sous-chef d'état-major opérations aéronavales
Résumé. Le sous-chef d'état-major opérations aéronavales voit ses missions redéfinies et élargies, notamment en matière de coordination et de planification des forces maritimes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2006Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 22 août 2006Art. 5