Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0106 du 7 mai 2016
Arrêté du 30 mars 2016
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 modifié relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
Vu l'arrêté du 20 avril 2012 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 18 janvier 2013 modifié relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines ;
Vu l'avis du comité technique de réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense du 26 janvier 2016,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 11 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 13 > >
1 version
1 modifié
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 14 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 21 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 22 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 25 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 26 > >
1 version
1 abrogé
Article 15
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 avril 2012 > > Art. 26-2 > >
1 version
1 modifié
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 janvier 2013 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 17
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 mars 2016.
Jean-Yves Le Drian