A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 1
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 modifié relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
Vu l'arrêté du 20 avril 2012 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 18 janvier 2013 modifié relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines ;
Vu l'avis du comité technique de réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense du 26 janvier 2016,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 14
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 21
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 22
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 25
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 26
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 26-2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 janvier 2013Art. 3
1 version
1 modifié
Créé le 8 mai 2016
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 30 mars 2016.
Jean-Yves Le Drian
En vigueur depuis le dimanche 8 mai 2016