Arrêté du 20 avril 2012

Article 5

Abrogé1 juillet 2020

Créé le 6 mai 2012 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 30 juin 2020

Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :

― la sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective ;

― la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 juillet 2020

Abrogé parArrêté du 29 juin 2020art. 16

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mardi 30 juin 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 21

Le service de la politique générale et du pilotage des

― la sous-direction de la politique générale, des études et

― la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et

En vigueur du dimanche 8 mai 2016 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 30 mars 2016art. 3

Le service de la politique générale et du pilotage des

― la sous-direction de la politique générale, des études et

― la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et

En outre, le pôle exploitation de la banque de données des ressources humaines est directement rattaché au chef de service. Il est chargé de la gestion des référentiels nécessaires au fonctionnement de la banque de données, du soutien de ses utilisateurs ainsi que de l'alimentation de cette banque de données et de son maintien en condition opérationnelle. Il s'assure de la qualité des restitutions de cette banque de données.

En vigueur du dimanche 6 mai 2012 au samedi 7 mai 2016

Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :
― la sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective ;
― la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles.