Arrêté du 20 avril 2012

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :

― la sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective ;

― la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 juillet 2020

Créé le 6 mai 2012 · Abrogé le 1 juillet 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du service de la politique générale et des RH

Résumé. L'article décrit les deux sous-directions du service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles.

Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :

― la sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective ;

― la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mardi 30 juin 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 21 : Modification et suppression d'articles sur l'organisation des ressources humaines

En résumé. La suppression du pôle exploitation de la banque de données des ressources humaines, qui était directement rattaché au chef de service, simplifie la structure en retirant ses responsabilités spécifiques.

En vigueur du dimanche 8 mai 2016 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 30 mars 2016art. 3 : Ajout d'un pôle exploitation à la banque de données des ressources humaines

En résumé. Un nouveau pôle dédié à l'exploitation de la banque de données des ressources humaines a été créé et rattaché directement au chef de service, avec des missions spécifiques liées à la gestion, au soutien et à la qualité des données.

En vigueur du dimanche 6 mai 2012 au samedi 7 mai 2016

Source : Légifrance