Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des dispositions des arrêtés du 5 octobre 2005 et du 8 février 2010
Résumé. Cet article annule les règles des arrêtés de 2005 et 2010 pour les fonctionnaires de l'éducation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 octobre 2005Art. 1 → Version 4Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux corps de catégorie CArrêté du 5 octobre 2005Art. 2 → Version 4Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de catégorie BArrêté du 5 octobre 2005Sct. Section I : Corps des assistants de service socialArrêté du 5 octobre 2005Sct. Section II : Corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieurArrêté du 5 octobre 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Section III : Corps des techniciens de l'éducation nationaleArrêté du 5 octobre 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Section III bis : Corps des infirmières et infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationaleArrêté du 5 octobre 2005Art. 6-1 → Version 4Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Chapitre III : Dispositions relatives aux corps de catégorie AArrêté du 5 octobre 2005Sct. Section IV : Membres du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat affectés dans les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationaleArrêté du 5 octobre 2005de l'enseignement supérieur et de la recherche.Arrêté du 5 octobre 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Section V : Corps des conseillers techniques de service socialArrêté du 5 octobre 2005des médecins de l'éducation nationaleArrêté du 5 octobre 2005de l'emploi de médecin de l'éducation nationale-conseiller techniqueArrêté du 5 octobre 2005Art. 8 → Version 8Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Section VI : Corps des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieurArrêté du 5 octobre 2005Art. 8-1 → Version 4Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Section VII : Corps des assistants de service socialArrêté du 5 octobre 2005Art. 8-2 → Version 1Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Section VIII : Corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesseArrêté du 5 octobre 2005Art. 8-3 → Version 1Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Section IX : Corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieursArrêté du 5 octobre 2005Art. 8-4 → Version 1Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Section X : Corps des professeurs de sportArrêté du 5 octobre 2005Art. 8-5 → Version 1Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Chapitre IV : Dispositions communes à l'ensemble des corpsArrêté du 5 octobre 2005Art. 9 → Version 2Arrêté du 5 octobre 2005Sct. Chapitre V : Dispositions finalesArrêté du 5 octobre 2005Art. 11 → Version 1Arrêté du 5 octobre 2005Art. 12 → Version 1Arrêté du 8 février 2010Art. 1 → Version 4Arrêté du 8 février 2010Art. 2 → Version 4Arrêté du 8 février 2010Art. 3 → Version 2Arrêté du 8 février 2010Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 février 2010Art. 4-2 → Version 2Arrêté du 8 février 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 février 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 février 2010Art. 7 → Version 1
- Arrêté du 5 octobre 2005Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux corps de catégorie C, Art. 2, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de catégorie B, Sct. Section I : Corps des assistants de service social, Sct. Section II : Corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, Art. 5, Sct. Section III : Corps des techniciens de l'éducation nationale , Art. 6, Sct. Section III bis : Corps des infirmières et infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale, Art. 6-1, Sct. Chapitre III : Dispositions relatives aux corps de catégorie A, Sct. Section IV : Membres du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat affectés dans les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche., Art. 7, Sct. Section V : Corps des conseillers techniques de service social, des médecins de l'éducation nationale, de l'emploi de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique, Art. 8, Sct. Section VI : Corps des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, Art. 8-1, Sct. Section VII : Corps des assistants de service social, Art. 8-2, Sct. Section VIII : Corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse , Art. 8-3, Sct. Section IX : Corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs , Art. 8-4, Sct. Section X : Corps des professeurs de sport , Art. 8-5, Sct. Chapitre IV : Dispositions communes à l'ensemble des corps, Art. 9, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 11, Art. 12
- Arrêté du 8 février 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 4-2, Art. 5, Art. 6, Art. 7