Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de dispositions antérieures dans les arrêtes
Résumé. Cet article supprime des règles anciennes sur les formations et les diplômes.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 septembre 1992Art. Annexe → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES.Arrêté du 21 septembre 1992Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Sct. TITRE II : PROCÉDURE D'ENTRÉE ET CONCOURS.Arrêté du 21 septembre 1992Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 4Arrêté du 21 septembre 1992Art. 4 bis → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 5Arrêté du 21 septembre 1992Art. 6 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 7 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 8 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 9 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 10 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 11 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 12 → Version 2Arrêté du 21 septembre 1992Art. 13 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 14 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Sct. TITRE III : ORGANISATION DE LA FORMATION ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME PROFESSIONNEL.Arrêté du 21 septembre 1992Art. 15 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 16 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 17 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 18 → Version 2Arrêté du 21 septembre 1992Art. 19 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 20 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 21 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 22 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 23 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER.Arrêté du 21 septembre 1992Art. 24 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.Arrêté du 21 septembre 1992Art. 25 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 26 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1992Art. 27 → Version 1Arrêté du 19 octobre 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 19 octobre 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 19 octobre 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 octobre 2010Art. 4Arrêté du 19 octobre 2010Art. 5Arrêté du 19 octobre 2010Art. 6 → Version 1
- Arrêté du 21 septembre 1992Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES., Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : PROCÉDURE D'ENTRÉE ET CONCOURS., Art. 3, Art. 4, Art. 4 bis, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : ORGANISATION DE LA FORMATION ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME PROFESSIONNEL., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER., Art. 24, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES., Art. 25, Art. 26, Art. 27
- Arrêté du 19 octobre 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. 4ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. 5
- ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. 4, Art. 5