Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 1 (Ab)
Créé le 1 septembre 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.
A compter de cette date, les arrêtés suivant sont abrogés :
-arrêté du 30 août 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " agroéquipement " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;
-arrêté du 27 février 2017 fixant la grille horaire de la spécialité " conduite et gestion de l'entreprise agricole " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;
-arrêté du 27 février 2017 fixant la grille horaire de la spécialité " conduite et gestion de l'entreprise viticole " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;
-arrêté du 30 août 2011 fixant la grille horaire de la spécialité " conduite et gestion de l'entreprise hippique " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;
-arrêté du 20 juillet 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " gestion des milieux naturels et de la faune " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;
-arrêté du 20 juillet 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " laboratoire contrôle qualité " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;
-arrêté du 30 août 2011 fixant la grille horaire de la spécialité " services aux personnes et aux territoires " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;
-arrêté du 30 août 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " technicien-conseil vente de produits de jardin " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;
-arrêté du 30 août 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " technicien conseil vente en animalerie " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;
-arrêté du 30 août 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " technicien conseil vente en alimentation " et ses options du baccalauréat professionnel ;
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 31 juillet 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 30 août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
-Arrêté du 1er juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 31 juillet 2018Sct. Annexe
-Arrêté du 30 août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 5 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 28 juillet 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 5 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe