Arrêté du 30 août 2011

Article 1

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Article 1

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité "forêt". La grille horaire de la spécialité "conduite et gestion de chantiers forestiers" du baccalauréat professionnel définie dans l'annexe I de l'arrêté du 15 juin 2005 susvisé est supprimée. Les autres dispositions de l'arrêté du 15 juin 2005 modifié sont inchangées.

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Abrogé1 septembre 2019

Créé le 5 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2019

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité "forêt". La grille horaire de la spécialité "conduite et gestion de chantiers forestiers" du baccalauréat professionnel définie dans l'annexe I de l'arrêté du 15 juin 2005 susvisé est supprimée. Les autres dispositions de l'arrêté du 15 juin 2005 modifié sont inchangées.

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En vigueur du lundi 5 septembre 2011 au samedi 31 août 2019

Source : Légifrance