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Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VD)
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94 ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « technicien en expérimentation animale » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du 15 décembre 2010 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 3 février 2011,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VT)
Créé le 4 septembre 2012
L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité : « technicien en expérimentation animale » du baccalauréat professionnel. L'arrêté du 15 juin 2005 est abrogé.
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Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VT)
Créé le 4 septembre 2012
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée scolaire 2012.
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Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VD)
Créé le 4 septembre 2012
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexe
Abrogé1 septembre 2019Fait le 5 juillet 2011.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement et de la recherche,
M. Zalay
Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2019
Abrogé parArrêté du 2 mai 2019art. 2 (VD)
En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au samedi 31 août 2019