Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94 ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2005 modifié fixant les grilles horaires de chaque spécialité du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du 15 février 2011 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 6 avril 2011,
Arrête :
Abrogé depuis le 2019-09-01 par [object Object]
L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité "forêt". La grille horaire de la spécialité "conduite et gestion de chantiers forestiers" du baccalauréat professionnel définie dans l'annexe I de l'arrêté du 15 juin 2005 susvisé est supprimée. Les autres dispositions de l'arrêté du 15 juin 2005 modifié sont inchangées.
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Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée scolaire 2011.
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Abrogé depuis le 2019-09-01 par [object Object]
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère chargé de l'agriculture est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 août 2011.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement
et de la recherche,
M. Zalay