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Arrêté du 2 mai 2019

Abrogé1 septembre 2023

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 16 avril 2019,

Arrête :

Article 1

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 septembre 2019

Les annexes du présent arrêté fixent les grilles horaires relatives au baccalauréat professionnel agricole pour les spécialités suivantes :

  • agroéquipement ;
  • aménagements paysagers ;
  • conduite et gestion de l'entreprise agricole ;
  • conduite et gestion de l'entreprise viticole ;
  • conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin ;
  • conduite et gestion de l'entreprise hippique ;
  • productions aquacoles ;
  • production horticoles ;
  • conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) ;
  • gestion des milieux naturels et de la faune ;
  • forêt ;
  • laboratoire contrôle qualité ;
  • services aux personnes et aux territoires ;
  • technicien-conseil vente de produits de jardin ;
  • technicien conseil vente en animalerie ;
  • technicien conseil vente en alimentation ;
  • technicien en expérimentation animale.

1 version

Article 2

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 septembre 2019

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.

A compter de cette date, les arrêtés suivant sont abrogés :

-arrêté du 30 août 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " agroéquipement " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;

-arrêté du 27 février 2017 fixant la grille horaire de la spécialité " conduite et gestion de l'entreprise agricole " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;

-arrêté du 27 février 2017 fixant la grille horaire de la spécialité " conduite et gestion de l'entreprise viticole " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;

-arrêté du 30 août 2011 fixant la grille horaire de la spécialité " conduite et gestion de l'entreprise hippique " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;

-arrêté du 20 juillet 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " gestion des milieux naturels et de la faune " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;

-arrêté du 20 juillet 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " laboratoire contrôle qualité " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;

-arrêté du 30 août 2011 fixant la grille horaire de la spécialité " services aux personnes et aux territoires " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;

-arrêté du 30 août 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " technicien-conseil vente de produits de jardin " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;

-arrêté du 30 août 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " technicien conseil vente en animalerie " du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;

-arrêté du 30 août 2010 fixant la grille horaire de la spécialité " technicien conseil vente en alimentation " et ses options du baccalauréat professionnel ;

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 juillet 2018Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 3 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 4 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 6 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 7 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 8 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 9 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 10 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 11 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 12 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 13 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 14 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 15 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 16 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. 18 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. nullArrêté du 31 juillet 2018Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 31 juillet 2018Art. nullArrêté du 30 août 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 août 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 août 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 août 2011Art. Annexe → Version 1Arrêté du 1er juillet 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2011Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 1er juillet 2011Art. nullArrêté du 31 juillet 2018Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 30 août 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 août 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 août 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 août 2011Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 30 août 2011Art. nullArrêté du 5 juillet 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2011Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 5 juillet 2011Art. nullArrêté du 28 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 juillet 2011Art. Annexe → Version 1
-Arrêté du 31 juillet 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 30 août 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
-Arrêté du 1er juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 31 juillet 2018
Sct. Annexe
-Arrêté du 30 août 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 5 juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 28 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 5 juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

1 version

66 abrogés

Article 3

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 septembre 2019

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Annexe

Abrogé1 septembre 2023

Les annexes peuvent être consultées sur le site www.chlorofil.fr.

Fait le 2 mai 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

P. Vinçon

Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023

Abrogé parArrêté du 21 mars 2022art. 6 (VD)

En vigueur du dimanche 1 septembre 2019 au jeudi 31 août 2023

Arrêté du 2 mai 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe