Arrêté du 30 août 2011

Article 1

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Article 1

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel.
La grille horaire de la spécialité « conduite et gestion de l'élevage canin et félin » du baccalauréat professionnel définie dans l'annexe I de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel) est supprimée.
Les autres dispositions de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel) sont inchangées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2019

Créé le 5 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2019

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel.
La grille horaire de la spécialité « conduite et gestion de l'élevage canin et félin » du baccalauréat professionnel définie dans l'annexe I de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel) est supprimée.
Les autres dispositions de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel) sont inchangées.

Historique des versions

En vigueur du lundi 5 septembre 2011 au samedi 31 août 2019

Source : Légifrance