Arrêté du 5 juillet 2011

Article 1

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Article 1

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité « productions horticoles ». Les grilles horaires de la spécialité « productions horticoles » et ses options « productions florales et légumières », « productions fruitières » et « pépinières » du baccalauréat professionnel définies dans l'annexe I de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel) sont supprimées. Les autres dispositions de l'arrêté du 18 juin 2010 sont inchangées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2019

Créé le 27 juillet 2011 · Abrogé le 1 septembre 2019

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité « productions horticoles ». Les grilles horaires de la spécialité « productions horticoles » et ses options « productions florales et légumières », « productions fruitières » et « pépinières » du baccalauréat professionnel définies dans l'annexe I de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel) sont supprimées. Les autres dispositions de l'arrêté du 18 juin 2010 sont inchangées.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 27 juillet 2011 au samedi 31 août 2019

Source : Légifrance