Arrêté du 1er juillet 2011

Article 1

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Article 1

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité « productions aquacoles ». La grille horaire de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel définie dans l'annexe I de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel) est supprimée. Les autres dispositions de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel) sont inchangées.

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Abrogé1 septembre 2019

Créé le 15 juillet 2011 · Abrogé le 1 septembre 2019

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité « productions aquacoles ». La grille horaire de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel définie dans l'annexe I de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel) est supprimée. Les autres dispositions de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel) sont inchangées.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 15 juillet 2011 au samedi 31 août 2019

Source : Légifrance