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Arrêté du 30 août 2011

fixant la grille horaire de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des horaires d'enseignement pour le bac pro en gestion d'entreprises hippiques

Résumé. Un arrêté modifie les horaires de cours pour le bac pro en gestion d'entreprises hippiques, à partir de la rentrée 2012.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94 (Délivrance du baccalauréat professionnel) ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;

Vu l'arrêté du 20 juillet 2010 (Modification des grilles horaires pour le baccalauréat pro en agriculture) fixant les grilles horaires de la spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire ;

Vu l'arrêté du 22 août 2011 (Création d'un bac pro en gestion d'entreprise hippique) portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de la transformation, des services et de l'aménagement des espaces du 31 mars 2011 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 9 juin 2011,

Arrête :

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'Conduite et gestion de l'entreprise hippique': grille horaire fixée

Résumé. Un arrêté fixe les heures de cours pour la spécialité 'conduite et gestion de l'entreprise hippique' du bac pro.

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel.

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Suppression d'une option équestre dans un diplôme agricole

Résumé. Un programme d'études sur les chevaux est supprimé dans une formation agricole.

Dans l'annexe de l'arrêté du 20 juillet 2010 susvisé (Modification des grilles horaires pour le baccalauréat pro en agriculture), la grille horaire relative à l'option « élevage et valorisation du cheval » de la spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » est supprimée.

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Application des dispositions à partir de la rentrée scolaire 2012

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à la rentrée scolaire 2012.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée scolaire 2012.

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Exécution d'un arrêté sur les horaires du baccalauréat professionnel

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les horaires d'une spécialité du baccalauréat professionnel.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des horaires du bac pro gestion d'entreprises hippiques

Résumé. Un arrêté modifie les horaires d'enseignement pour le bac pro en gestion d'entreprises hippiques, à partir de la rentrée 2012.

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 226 du 29/09/2011 texte numéro 32

Fait le 30 août 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement

et de la recherche,

M. Zalay

Arrêté du 30 août 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4