Créé le 27 juillet 2011 · Abrogé le 1 septembre 2019
L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité « productions horticoles ». Les grilles horaires de la spécialité « productions horticoles » et ses options « productions florales et légumières », « productions fruitières » et « pépinières » du baccalauréat professionnel définies dans l'annexe I de l'arrêté du 18 juin 2010 susvisé (Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnel)Modification des grilles horaires du baccalauréat professionnelUn arrêté de 2010 met à jour les horaires des spécialités du baccalauréat professionnel, avec application à partir de la rentrée 2010. sont supprimées. Les autres dispositions de l'arrêté du 18 juin 2010 sont inchangées.
Créé le 27 juillet 2011 · Abrogé le 1 septembre 2019
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée scolaire 2011.
Créé le 27 juillet 2011 · Abrogé le 1 septembre 2019
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Créé le 27 juillet 2011 · Abrogé le 1 septembre 2019
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 171 du 26/07/2011 texte numéro 30 ou à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000024397123