Article 17
Abrogé depuis le 2020-01-01 par [object Object]
Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture :
- Anime les actions de la direction générale de l'armement en matière de préparation de l'avenir dans les domaines techniques et opérationnels ;
- Participe, en liaison avec les organismes compétents du ministère de la défense, à la gouvernance ministérielle en matière de prospective de défense ;
- Propose au délégué général pour l'armement les orientations pour la conduite des études amont ;
- Conduit, au sein de la direction générale de l'armement, les travaux des phases initiales de lancement des opérations d'armement ;
- Contribue à la cohérence capacitaire globale en association avec l'état-major des armées, coordonne le déroulement des opérations d'armement au sein de chaque système de forces et pour l'ensemble du système de défense ;
- Fait réaliser les études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel en support des responsabilités précédentes.
Article 18
Abrogé depuis le 2020-01-01 par [object Object]
Le chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture dispose d'un adjoint qui le seconde et le supplée et d'architectes de préparation des systèmes dont la nomination est décidée par le délégué général pour l'armement.
Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes, le bureau des questions interministérielles et de sécurité, le bureau cohérence et synthèse et le bureau animation, coordination et méthode.
En outre, le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture a autorité sur le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense, organisme extérieur, dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.
Article 19
Abrogé depuis le 2015-01-17 par [object Object]
La sous-direction de la cohérence et de la prospective :
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Appuie le chef du service dans la préparation, l'animation et la coordination des travaux des architectes de systèmes de forces, notamment ceux menés en collège avec les officiers de cohérence opérationnelle de l'état-major des armées ;
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Apporte des méthodes et des outils spécifiques, nécessaires à la démarche prospective et aux phases préparatoires des opérations d'armement ;
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Veille à la cohérence des actions menées par le chef du service ou par les architectes de systèmes de forces dans le domaine international ;
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Veille à l'expression du besoin en études amont et à sa prise en compte au travers de projets fédérateurs ;
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Coordonne les actions de prospective au sein du service ;
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Coordonne les actions de maîtrise des armements de la direction générale de l'armement.
Article 20
Abrogé depuis le 2015-01-17 par [object Object]
La sous-direction de la cohérence et de la prospective comprend quatre bureaux :
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Le bureau du pilotage et des méthodes ;
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Le bureau de l'anticipation stratégique ;
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Le bureau du développement capacitaire international ;
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Le bureau du secrétariat du collège.