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Arrêté du 2 décembre 2009

modifiant l'arrêté du 22 mars 2007 instituant un prix de l'équipe pluridisciplinaire de direction de projet

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Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement ;

Vu l'arrêté du 22 mars 2007 instituant un prix de l'équipe pluridisciplinaire de direction de projet ;

Vu l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement,

Arrête :

En vigueur depuis le 13 décembre 2009

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 2 décembre 2009 confie au délégué général pour l'armement la tâche de le mettre en œuvre et de le publier au Journal officiel.

Le délégué général pour l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 décembre 2009.

Hervé Morin

En vigueur depuis le dimanche 13 décembre 2009

Arrêté du 2 décembre 2009
Article 1
Article 2
Article 3