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Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionné par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 16 juin 2016 relatif à l'enseignement facultatif d'informatique et de création numérique du cycle terminal des lycées, sanctionné par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2016,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 14 juillet 2016
Le programme d'enseignement facultatif d'informatique et création numérique en classe de première des séries générales et en classe terminale des séries ES et L est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 14 juillet 2016
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2016-2017 pour les classes de première et à la rentrée de l'année scolaire 2017-2018 pour les classes terminales ES et L.
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Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 14 juillet 2016
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 16 juin 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 21 juillet 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)
En vigueur du jeudi 14 juillet 2016 au dimanche 20 janvier 2019