Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 0013 du 16 janvier 2026

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

1 texte

Autres textes généraux

50 textes
Arrêté19
Voir 19 textes
Arrêté4 articles · 6 janvier 2026
Promotions et rémunération des majors de police en 2026

Arrêté du 6 janvier 2026 fixant le taux de promotion dans le grade de major de police du corps d'encadrement et d'application de la police nationale du ministère de l'intérieur pour l'année 2026

Arrêté3 articles · 13 janvier 2026
Modification de la répartition des emplois et primes dans une direction gouvernementale

Arrêté du 13 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 mai 2014 fixant la répartition des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire (direction générale des étrangers en France)

Arrêté2 articles · 14 janvier 2026
Modification des statuts de la Fondation des Alliances Françaises

Arrêté du 14 janvier 2026 approuvant des modifications apportées aux statuts de la fondation reconnue d'utilité publique dite « Fondation des Alliances Françaises »

Arrêté2 articles · 14 janvier 2026
Changement de nom du Secours Catholique

Arrêté du 14 janvier 2026 approuvant les modifications apportées au titre et aux statuts de l'association reconnue d'utilité publique dite « Le Secours Catholique »

Arrêté4 articles · 14 janvier 2026
Mise à jour des comités départementaux de sécurité civile

Arrêté du 14 janvier 2026 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche

Arrêté3 articles · 12 décembre 2025
Règles financières pour les universités

Arrêté du 12 décembre 2025 relatif aux seuils de soutenabilité budgétaire de l'Ecole nationale des ponts et chaussées et de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

Arrêté3 articles · 12 janvier 2026
Mise à jour des régies financières dans la protection judiciaire de la jeunesse

Arrêté du 12 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 26 février 2024 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès des services déconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesse

Arrêté18 articles · 7 janvier 2026
Mise à jour des règles pour la rénovation énergétique des bâtiments

Arrêté du 7 janvier 2026 modifiant les fiches BAR-TH-174, BAR-TH-175 et BAR-TH-177 et prolongeant les bonifications Coup de pouce « Rénovation d'ampleur d'une maison ou d'un appartement individuel » et Coup de pouce « Rénovation performante d'un bâtiment résidentiel collectif »

Arrêté3 articles · 6 janvier 2026
Sortie d'une coopérative agricole de son statut

Arrêté du 6 janvier 2026 relatif à la sortie du statut coopératif de la société d'intérêt collectif agricole PRODUCTEURS PAYS MIDI-QUERCY

Arrêté2 articles · 5 janvier 2026
Modification des règles de vote pour le conseil d'administration de deux musées

Arrêté du 5 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 24 mai 2004 relatif à l'élection des membres des corps des conservateurs généraux et des conservateurs du patrimoine et des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie-Valéry Giscard d'Estaing

Arrêté3 articles · 7 janvier 2026
Mise à jour de la liste des médicaments remboursés par la Sécurité sociale

Arrêté du 7 janvier 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

Arrêté3 articles · 7 janvier 2026
Mise à jour des médicaments autorisés pour les services publics

Arrêté du 7 janvier 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Arrêté3 articles · 14 janvier 2026
Ajout d'un médicament pour le traitement des infections fongiques sévères dans la liste des remboursements

Arrêté du 14 janvier 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale

Arrêté3 articles · 14 janvier 2026
Modification de la liste des médicaments remboursés

Arrêté du 14 janvier 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale

Arrêté3 articles · 14 janvier 2026
Modification de la liste des médicaments remboursés à l'hôpital

Arrêté du 14 janvier 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale

Arrêté3 articles · 14 janvier 2026
Modification de la liste des médicaments remboursés

Arrêté du 14 janvier 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale

Arrêté4 articles · 24 novembre 2025
Modification des qualifications pour la plongée subaquatique

Arrêté du 24 novembre 2025 modifiant les dispositions du code du sport relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée et les annexes III-15 a et III-15 b

Arrêté6 articles · 19 décembre 2025
Modification des règles de circulation aérienne

Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant plusieurs arrêtés établissant des règles propres à la circulation aérienne générale

Arrêté5 articles · 15 janvier 2026
Réservation temporaire de l'aérodrome de Salon-Eyguières

Arrêté du 15 janvier 2026 portant prorogation de restriction temporaire d'utilisation de l'aérodrome de Salon-Eyguières (Bouches-du-Rhône)

Avis10
Voir 10 textes
Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur l'égalité professionnelle dans l'industrie du verre

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre

Avis1 article
Nouveau poste de sous-directeur au ministère de l'intérieur

Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur de l'innovation et de la prescription (administration centrale : direction de l'évaluation de la performance, de l'achat, des finances et de l'immobilier)

Avis1 article
Emploi vacant : Consul général à Nuuk

Avis de vacance d'un emploi de consul général de France

Avis1 article
Publication des candidats admis pour la formation de directeurs d'hôpital

Avis relatif à la liste des candidats admis au titre de l'année 2025 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital

Avis1 article
Publication des résultats du concours d'attachés d'administration hospitalière

Avis relatif aux listes des candidats admis au titre de l'année 2025 aux concours d'admission au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière

Avis1 article
Poste de directeur adjoint dans les finances publiques

Avis de vacance d'un emploi de directeur adjoint de la direction départementale des finances publiques de l'Yonne

Avis1 article
Publication des indices de loyers par l'INSEE

Avis relatif à l'indice de référence des loyers, à l'indice de référence des loyers dans les collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et à l'indice de référence des loyers dans la collectivité de Corse du quatrième trimestre de 2025

Avis1 article
Hausse des prix en décembre 2025

Avis relatif à l'indice des prix à la consommation

Avis1 article
Augmentation des prix de médicaments en janvier 2026

Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques

Avis2 articles
Nouvelles règles de gestion financière de l'État

Situation mensuelle de l'Etat (novembre 2025)

Décision ; textes numérotés6
Voir 6 textes
Décision2025-C-5728 articles · 18 décembre 2025
Règles de calcul des contributions des banques au fonds de garantie des titres

Décision n° 2025-C-57 du 18 décembre 2025 arrêtant les modalités de calcul des contributions au mécanisme de garantie des titres

Décision2025-TO-068 articles · 14 octobre 2025
Prolongation de l'autorisation d'exploitation pour la radio 48 FM Mende

Décision n° 2025-TO-06 du 14 octobre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association 48 FM Mende pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé 48 FM

Décision2025-TO-078 articles · 14 octobre 2025
Autorisation d'émission pour une nouvelle radio

Décision n° 2025-TO-07 du 14 octobre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Le Pluriel pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Antenne d'Oc - Pluriel

Décision2025-TO-0811 articles · 14 octobre 2025
Autorisation d'émission pour la radio Antenne d'Oc

Décision n° 2025-TO-08 du 14 octobre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Multi-Com pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Antenne d'Oc

Décision2025-TO-097 articles · 14 octobre 2025
Prolongation d'autorisations de diffusion radio

Décision n° 2025-TO-09 du 14 octobre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association protestante de radio-télévision pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé FM Plus

Décision07-38-256 articles · 18 décembre 2025
Conflit entre un parc éolien et RTE sur le raccordement au réseau électrique

Décision n° 07-38-25 du 18 décembre 2025 sur une demande de règlement d'un différend qui oppose la société Parc Eolien des Chênaies Hautes à la société Réseau de transport d'électricité RTE

Informations parlementaires13
Voir 13 textes
Informations parlementaires1 article
Examen du projet de loi de finances pour 2026

Ordre du jour

Informations parlementaires1 article
Réunion de la Conférence des Présidents

Conférence des présidents

Informations parlementaires1 article
Changements dans les commissions de l'Assemblée nationale

Commissions et organes de contrôle

Informations parlementaires1 article
Réparation des injustices historiques envers les homosexuels

Documents et publications

Informations parlementaires1 article
Planification sénatoriale pour janvier 2026

Commissions / organes temporaires

Informations parlementaires1 article
Réunions du Sénat en janvier 2026

Délégations parlementaires

Informations parlementaires1 article
Contrôle accru des sociétés d'implantation d'entreprises

Documents déposés

Informations parlementaires1 article
Contrôle accru des sociétés d'aide à l'installation d'entreprises

Documents publiés

Informations parlementaires1 article
Projets de loi sur l'hydroélectricité et la réforme de l'AEFE

Informations diverses

Informations parlementaires1 article
Missions du Sénat sur divers sujets

Conférence des présidents

Informations parlementaires1 article
Réunion parlementaire sur deux projets de loi

Commissions mixtes paritaires

Informations parlementaires1 article
Réunion de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Informations parlementaires1 article
Réunion de la délégation parlementaire au renseignement

Délégation parlementaire au renseignement

Mesures nominatives

43 textes
Décision4
Voir 4 textes
Arrêté31
Voir 31 textes
ArrêtéMesure nominative2 articles · 9 janvier 2026
Délégation de signature au ministère de la justice

Arrêté du 9 janvier 2026 portant délégation de signature (cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice)

ArrêtéMesure nominative0014 janvier 2026

Arrêté du 14 janvier 2026 portant délégation de signature (Conseil d'Etat)

ArrêtéMesure nominative009 janvier 2026
Désignation de signataires pour le ministre des transports

Arrêté du 9 janvier 2026 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)

ArrêtéMesure nominative2 articles · 9 janvier 2026
Retraite différée pour les fonctionnaires avec enfants

Arrêté du 9 janvier 2026 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat)

ArrêtéMesure nominative2 articles · 9 janvier 2026
Réintégration et report de retraite pour un fonctionnaire

Arrêté du 9 janvier 2026 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat)

ArrêtéMesure nominative2 articles · 9 janvier 2026
Retraite d'un administrateur de l'État

Arrêté du 9 janvier 2026 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat)

ArrêtéMesure nominative2 articles · 9 janvier 2026
Retraite d'un fonctionnaire du ministère de l'intérieur

Arrêté du 9 janvier 2026 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat)

ArrêtéMesure nominative3 articles · 9 janvier 2026
Retraite d'un administrateur de l'État

Arrêté du 9 janvier 2026 rapportant l'arrêté du 18 septembre 2025 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat)

ArrêtéMesure nominative2 articles · 9 janvier 2026
Départ en retraite d'un haut fonctionnaire

Arrêté du 9 janvier 2026 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat)

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 janvier 2026
Nomination au conseil d'administration de l'INED

Arrêté du 12 janvier 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

ArrêtéMesure nominative3 articles · 13 janvier 2026
Nominations de fonctionnaires dans divers départements

Arrêté du 13 janvier 2026 portant nomination (directions départementales interministérielles)

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 janvier 2026
Nomination d'une policière à un poste important

Arrêté du 14 janvier 2026 portant nomination d'une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale

ArrêtéMesure nominative1 article · 9 janvier 2026
Nomination d'ingénieurs civils de la défense à un échelon spécial

Arrêté du 9 janvier 2026 portant nomination à l'échelon spécial du grade d'ingénieur civil de la défense hors classe au titre de l'année 2026

ArrêtéMesure nominative1 article · 9 janvier 2026
Nomination d'attachés principaux d'administration de l'État

Arrêté du 9 janvier 2026 portant nomination au grade d'attaché d'administration hors classe de l'Etat au titre de l'année 2026

ArrêtéMesure nominative1 article · 9 janvier 2026
Promotion de quatre attachés d'administration de l'État

Arrêté du 9 janvier 2026 portant nomination à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'Etat au titre de l'année 2026

ArrêtéMesure nominative2 articles · 14 janvier 2026
Reconduction de Christelle Minodier comme cheffe de service

Arrêté du 14 janvier 2026 portant nomination (administration centrale)

ArrêtéMesure nominative2 articles · 15 janvier 2026
Reconduction de Catherine Petit à la tête du service des droits des femmes

Arrêté du 15 janvier 2026 portant nomination (administration centrale)

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 janvier 2026
Nomination temporaire à la tête d'une agence régionale

Arrêté du 13 janvier 2026 portant attribution par intérim des fonctions de directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Bourgogne-Franche-Comté)

ArrêtéMesure nominative1 article · 9 janvier 2026
Retraite d'un magistrat administratif

Arrêté du 9 janvier 2026 portant admission à la retraite (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 janvier 2026
Modification de la date de départ à la retraite d'un président de magistrats

Arrêté du 13 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2025 portant admission à la retraite (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 janvier 2026
Nomination de Mme Viard comme magistrate honoraire

Arrêté du 13 janvier 2026 complétant la liste des magistrats administratifs honoraires

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 janvier 2026
Reconduction de Colette Renty comme directrice du greffe

Arrêté du 14 janvier 2026 portant nomination à un emploi de direction du ministère de la justice (groupe II)

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 janvier 2026
Nomination d'un nouveau directeur pour le service pénitentiaire du Nord

Arrêté du 14 janvier 2026 portant nomination à un emploi de direction du ministère de la justice (groupe III)

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 janvier 2026
Départ à la retraite d'un fonctionnaire

Arrêté du 12 janvier 2026 portant admission à la retraite (attachés d'administration de l'Etat)

ArrêtéMesure nominative1 article · 18 décembre 2025
Départ à la retraite d'un ingénieur

Arrêté du 18 décembre 2025 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)

ArrêtéMesure nominative2 articles · 14 janvier 2026
Nomination de Thierry Reynaud comme directeur de projet

Arrêté du 14 janvier 2026 portant nomination (administration centrale)

ArrêtéMesure nominative1 article · 23 décembre 2025
Nomination de la directrice de la Villa Arson

Arrêté du 23 décembre 2025 portant nomination de la directrice de la Villa Arson

ArrêtéMesure nominative2 articles · 14 janvier 2026
Autorisation d'exercice temporaire pour un médecin étranger

Arrêté du 14 janvier 2026 relatif à l'affectation, en vue de l'accomplissement d'un parcours de consolidation des compétences, de praticiens associés candidats à la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

ArrêtéMesure nominative1 article · 31 décembre 2025
Nomination des membres du jury pour l'agrégation en sciences de gestion

Arrêté du 31 décembre 2025 portant nomination des membres du jury du concours national d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités dans la discipline sciences de gestion et du management

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 janvier 2026
Nomination de membres dans des commissions scientifiques

Arrêté du 7 janvier 2026 portant nomination au sein des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

ArrêtéMesure nominative1 article · 8 janvier 2026
Nomination d'un président par intérim au CNRS

Arrêté du 8 janvier 2026 portant attribution de fonctions au Centre national de la recherche scientifique

Décret5
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