Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-15 a (art. A322-72) > >
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JORF n°0013 du 16 janvier 2026
Arrêté du 24 novembre 2025
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles A. 322-72, A. 322-74 et A. 322-100,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-15 b (art. A322-74) > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-100 > >
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Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 novembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais