JORF n° 179 du 4 août 1994

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-400 du 19 juillet 1994 du Conseil supérieur de l'audiovisuel retirant deux mises en demeure délibérées le 9 juillet 1991

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-393 du 15 février 1994 modifiant la décision no 92-692 du 30 juin 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-402 du 14 juin 1994 modifiant la décision no 92-878 du 8 septembre 1992 modifiée autorisant l'association RSF à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RSF Centre Auvergne (programme Chérie FM)

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-392 du 15 février 1994 modifiant la décision no 90-973 du 16 mars 1990 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-401 du 7 juin 1994 modifiant la décision no 91-476 du 17 mai 1991 autorisant la S.A. NRJ à diffuser un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-405 du 19 juillet 1994 constatant la caducité de l'autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-403 du 5 juillet 1994 portant extension à la décision no 91-561 du 26 juin 1991 autorisant la S.A.R.L. Normandie FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Normandie FM

Arrêté du 21 juillet 1994 fixant la liste d'admissibilité aux troisième et quatrième concours d'entrée à l'Ecole d'administration des affaires maritimes

Arrêté du 9 juin 1994 portant détachement (administrateurs civils)

Arrêté du 21 juillet 1994 fixant la liste d'admissibilité aux concours d'entrée à l'Ecole d'administration des affaires maritimes

Arrêté du 26 juillet 1994 portant attribution du diplôme d'ingénieur du corps des mines

Arrêté du 15 juillet 1994 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

Citations à l'ordre de la Nation

Arrêté du 20 juillet 1994 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)

Décision du 8 juillet 1994 portant admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences

Arrêté du 19 juillet 1994 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)

Liste d'admission aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées en 1994 (recrutement semi-direct)

Arrêté du 11 juillet 1994 portant maintien dans un emploi de chirurgien-dentiste

Citations à l'ordre de la Nation

Décision du 13 juillet 1994 portant inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement

Arrêté du 8 juillet 1994 portant inscription sur les listes d'admission au concours interne ouvert en 1994 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine

Arrêté du 12 juillet 1994 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)

Citations à l'ordre de la Nation

Citations à l'ordre de la Nation

Arrêté du 13 juillet 1994 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)

Citations à l'ordre de la Nation

Citations à l'ordre de la Nation

Arrêté du 27 juillet 1994 portant détachement (administrateurs civils)

Arrêtés du 27 juillet 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Arrêtés du 27 juillet 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Décrets du 28 juillet 1994 portant inscription à des tableaux d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Décret du 28 juillet 1994 portant inscription à un tableau complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Arrêtés du 27 juillet 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Décret du 28 juillet 1994 portant promotion (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Arrêtés du 27 juillet 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Arrêtés du 27 juillet 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Décrets du 28 juillet 1994 portant inscription à des tableaux d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Arrêtés du 27 juillet 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Arrêtés du 27 juillet 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Décret du 28 juillet 1994 portant nomination (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Arrêtés du 27 juillet 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 27 juillet 1994 relatif à une situation administrative (tribunaux administratifs)

Arrêté du 27 juillet 1994 portant nomination au conseil d'administration de la Société immobilière pour le commerce et l'industrie Corsabail

Arrêté du 27 juillet 1994 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de développement de la Corse

Arrêtés du 26 juillet 1994 portant réintégration et affectation (expansion économique à l'étranger)

Arrêté du 26 juillet 1994 portant affectation (expansion économique à l'étranger)

Arrêté du 22 juillet 1994 portant nomination au comité consultatif institué auprès du directeur général de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance construction

Arrêtés du 26 juillet 1994 portant réintégration et affectation (expansion économique à l'étranger)

Décret du 27 juillet 1994 portant mutation (chambres régionales des comptes)

Arrêté du 26 juillet 1994 portant nomination (expansion économique à l'étranger)

Arrêté du 4 juillet 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Arrêté du 10 juin 1994 portant nomination à une commission prévue par l'article L. 356 du code de la santé publique

Arrêté du 21 juillet 1994 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales)

Arrêté du 20 juillet 1994 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales)

Arrêté du 4 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 4 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Arrêté du 27 juillet 1994 portant nomination à la commission interministérielle des radioéléments artificiels

Arrêté du 27 juillet 1994 portant affectation (administrateurs civils)

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les cadres, assimilés et agents de maîtrise des établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du bricolage

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la pâtisserie

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Nord - Pas-de-Calais) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés)

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Nord - Pas-de-Calais) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés)

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie du Haut-Rhin

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un avenant à l'annexe départementale de la Loire-Atlantique à la convention collective nationale du personnel employé de maison

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un avenant à la convention collective des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment et des travaux publics du département de la Réunion

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries et commerces de la récupération et du recyclage de Nord - Pas-de-Calais et de Picardie

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un accord départemental (Moselle) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie artisanale

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension de la convention collective nationale des parcs de loisirs et d'attractions et de deux avenants

Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de la manutention ferroviaire et travaux connexes

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des bureaux d'études techniques

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un avenant à un accord départemental (Bas-Rhin) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie artisanale

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'avenants à la convention collective des industries de la blanchisserie, de la teinturerie et du nettoyage d'Alsace

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un accord régional (Rhône-Alpes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics

Arrêté du 25 juillet 1994 portant extension d'un avenant à l'annexe départementale de la Sarthe à la convention collective nationale du personnel employé de maison

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Aquitaine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et de matériaux

Arrêté du 20 juillet 1994 relatif à la gestion automatisée des affaires relevant de la compétence des conseils de prud'hommes

Décret n°94-663 du 2 août 1994 pris pour l'application des directives n° 90/604 C.E.E. et n° 90/605 C.E.E. du Conseil des communautés européennes en date du 8 novembre 1990 et modifiant le décret n° 67-236 du 23 mai 1967 sur les sociétés commerciales et le décret n° 83-1020 du 29 novembre 1983 pris en application de la loi n° 83-353 du 30 avril 1983 et relatif aux obligations comptables des commerçants et de certaines sociétés

Arrêté du 20 juillet 1994 relatif au traitement automatisé de la gestion des affaires soumises aux chambres d'accusation des cours d'appel

Arrêté du 20 juillet 1994 relatif à la gestion automatisée des demandes de recherches d'informations sur les débiteurs formulées par les huissiers de justice auprès du procureur de la République

Arrêté du 20 juillet 1994 relatif à la gestion automatisée des dossiers des cours d'assises

Décret n°94-662 du 27 juillet 1994 relatif à l'informatisation du livre foncier des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

Arrêté du 20 juillet 1994 relatif au traitement automatisé des affaires soumises aux chambres sociales des cours d'appel

Arrêté du 20 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 7 janvier 1994 relatif aux périodes d'ouverture de la pêche du saumon pour l'année 1994

Décret du 2 août 1994 portant délégation de signature

Arrêté du 26 juillet 1994 relatif au traitement automatisé d'informations nominatives concernant la gestion des jeunes reçus dans les structures d'accueil, dans le cadre de leur insertion sociale et professionnelle

Décret du 27 juillet 1994 fixant l'étendue d'une zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre de réception radioélectrique de Saint-Martin-de-Seignanx (Landes)

Décret du 27 juillet 1994 portant classement de sites

Arrêté du 29 juillet 1994 portant répartition de crédits

Arrêté du 26 juillet 1994 portant nomination au comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse

Arrêté du 29 juillet 1994 portant annulation de crédits

Arrêté du 1er août 1994 portant transfert de crédits

Arrêté du 22 juillet 1994 relatif à la sélection professionnelle pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale au titre de l'année 1994 (secrétariat général du Gouvernement)

Arrêté du 12 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 30 novembre 1992 modifié fixant les conditions et les modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif à trois degrés en application du décret no 91-260 du 7 mars 1991

Arrêté du 8 juillet 1994 fixant le nombre de chargés d'éducation populaire et de jeunesse susceptibles de bénéficier au titre de l'année 1994 des dispositions de l'article 11 du décret no 90-695 du 24 juillet 1990 portant diverses mesures statutaires relatives aux conseillers d'éducation populaire et de jeunesse

Arrêté du 27 juillet 1994 autorisant au titre de l'année 1994 l'ouverture de concours pour le recrutement d'aides techniques de laboratoire de la répression des fraudes (femmes et hommes)

Arrêté du 25 juillet 1994 portant création d'un traitement automatisé de données individuelles relatif à une enquête sur le Panel européen 1994-1996

Arrêté du 11 juillet 1994 relatif au budget de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

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Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

Arrêté du 27 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 3 juin 1986 relatif au contrôle des connaissances et des aptitudes des élèves sages-femmes et à l'organisation des examens

Arrêté du 12 juillet 1994 complétant l'arrêté du 18 février 1986 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires

Décision du 12 juillet 1994 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

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Arrêté du 12 juillet 1994 complétant l'arrêté du 4 janvier 1980 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires

Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

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Décret n°94-661 du 27 juillet 1994 modifiant le décret n° 85-1046 du 27 septembre 1985 modifié relatif à l'organisation des études de sage-femme et à l'agrément et au fonctionnement des écoles de sages-femmes

Arrêté du 27 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 5 février 1987 relatif au concours d'entrée aux écoles de sages-femmes et abrogeant l'arrêté du 27 décembre 1985 relatif aux conditions d'admission des candidats de nationalité étrangère dans les écoles de sages-femmes

Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

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Arrêté du 21 juillet 1994 modifiant ou complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires

Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

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Arrêté du 12 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 13 avril 1990 fixant les taux de l'indemnité pour services en campagne allouée à certains militaires de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air

Arrêté du 22 juin 1994 relatif aux coûts des prestations de l'école du personnel navigant d'essais et de réception

Arrêté du 18 juillet 1994 relatif à une régie d'avances

Décret du 27 juillet 1994 approuvant la modification des statuts d'une congrégation

Décret no 94-664 du 27 juillet 1994 portant modification des décrets des 11 mai 1937 et 27 octobre 1938 portant respectivement statut des maîtres d'internat et statut des surveillants d'externat

Arrêté du 29 juillet 1994 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (Interfel), relatif à la campagne Pommes 1994

Arrêté du 29 juillet 1994 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (Interfel), relatif à la commercialisation de la pomme Boskoop