Abrogé depuis le 2005-12-01
Les modalités de fonctionnement du conseil scientifique, du conseil des enseignants, des conseils des études, des départements, des services et des unités de recherche sont fixées par le règlement intérieur de l'institut.
1 version
En vigueur à partir du dimanche 28 décembre 1997
Abrogé le jeudi 1 décembre 2005
Les modalités de fonctionnement du conseil scientifique, du conseil des enseignants, des conseils des études, des départements, des services et des unités de recherche sont fixées par le règlement intérieur de l'institut.