JORF n°301 du 28 décembre 1997

Article 25

Article 25

Le conseil des enseignants, outre le directeur de l'institut, président, est constitué à parité de professeurs et de représentants élus des autres enseignants.

Les professeurs et les responsables de départements en sont membres de droit.

Les représentants élus des maîtres de conférences et des autres enseignants complètent, à due concurrence, les membres de droit.

Il peut, selon les questions inscrites à l'ordre du jour, se réunir soit en assemblée plénière soit en formation restreinte dans les conditions prévues par le règlement intérieur de l'institut.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 28 décembre 1997

Abrogé le jeudi 1 décembre 2005

Le conseil des enseignants, outre le directeur de l'institut, président, est constitué à parité de professeurs et de représentants élus des autres enseignants.

Les professeurs et les responsables de départements en sont membres de droit.

Les représentants élus des maîtres de conférences et des autres enseignants complètent, à due concurrence, les membres de droit.

Il peut, selon les questions inscrites à l'ordre du jour, se réunir soit en assemblée plénière soit en formation restreinte dans les conditions prévues par le règlement intérieur de l'institut.