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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création, modification et abrogation de divers articles du décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990
Résumé. Cet article change et met à jour des règles anciennes.
A créé les dispositions suivantes :
Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 77-1 → Version 1Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 77-2 → Version 1
- Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 77-1, Art. 77-2
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 6 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 13 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 18 → Version 5Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 19 → Version 4Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 14 → Version 7Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 15 → Version 6Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 16 → Version 4Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 20 → Version 4Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 22 → Version 5Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 24 → Version 6Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 26 → Version 2Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 31 → Version 4Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 34 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 43 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 44 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 45 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 46 → Version 5Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 56 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 57 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 68 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 73 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 74 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 77 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 83 → Version 2Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 92 → Version 6Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 109 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 110 → Version 5Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 125 → Version 3
- Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 6, Art. 13, Art. 18, Art. 19, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 20, Art. 22, Art. 24, Art. 26, Art. 31, Art. 34, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 56, Art. 57, Art. 68, Art. 73, Art. 74, Art. 77, Art. 83, Art. 92, Art. 109, Art. 110, Art. 125
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 47 → Version 3
- Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 47
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 78 → Version 1
- Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 78
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 103 → Version 1
- Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 103